Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Délibérations du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil municipal jeudi 30 juin 2022 à 18h00.

Ordre du jour de la réunion.

INFORMATION AU CONSEIL
Approbation du compte-rendu de la précédente séance

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Avis sur le « pacte de gouvernance » de Lamballe Terre et Mer

ENFANCE JEUNESSE / ÉCOLES / RESSOURCES HUMAINES
Liquidation du compte épargne temps d’un agent en mutation
Saisonniers 2022 : Détermination des indices de rémunération
Composition du Comité Social Territorial et Formation Spécialisée

FINANCES – BUDGET
Dons à la commune suite à la dissolution du comité des fêtes
Décision Modificative Budgétaire n°1 – Budget principal – Section d’investissement

TRAVAUX
ENEDIS Convention d’installation des ouvrages électriques 400 Volts sur la parcelle communale AE139, rue du Port – Enregistrement de la servitude au service de publicité foncière

URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
Dénomination et numérotation de voirie – Lotissement Les Terrasses d’Erquy « Rue du Champ Noël »
Dénomination de voirie – Lotissement Les Ruaux « Allée des Hortensias »
Prolongation de dénomination et numérotation de voie à long de la plage de Saint-Pabu « Route des Banches »
Prescription de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et fixation des modalités de concertation et des objectifs poursuivis
Constitution du Comité de suivi de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Rue des Patriotes : cession à l’euro symbolique à S.A. Armorique Habitat

COMPTES-RENDUS LÉGAUX
Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22).

COVID-19 : la séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page :
https://www.youtube.com/erquybretagne