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Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Prochaine réunion du Conseil municipal jeudi 01 juin 2023 à 20h00 à la salle des fêtes d’Erquy.

Ordre du Jour du Conseil

Article du CGCT L.2121-10 et suivants.

INFORMATION AU CONSEIL

  • Validation du compte-rendu du conseil municipal du 20 avril 2023
  • Démission d’un conseiller, nouveau nombre d’élus au conseil municipal (prendre acte)
  • Les changements pour les dotations par les bailleurs sociaux et LTM pour les primo accédants

ORGANE DÉLIBÉRANT

  • Composition de la CDSP 2020-2026 : commission de délégation de service public. Article L1411-5 du code général des collectivités territoriales
  • Composition des commissions municipales permanentes mandature 2020-2026 – Délégation des groupes proportionnelle
  • Commission d’appel d’offres : constitution 2020-2026
  • Délégation municipale 2020-2026 au centre nautique d’Erquy
  • Comité de pilotage mandat municipal 2020-2026 partenariat de portage foncier avec l’EPF
  • Mandat municipal 2020-2026 – comité technique du plan de circulation des voies douces 
  • Mandat municipal 2020-2026 : Communauté d’agglomération Lamballe Terre et Mer : Commission locale d’évaluation des transferts de charges
  • Mandat municipal 2020-2026 : La caisse des écoles
  • Remplacement d’un élu de la minorité démissionnaire du comité de suivi du PLU

URBANISME / AFFAIRES FINANCIERES

  • Convention SPL SB2A Lotissement des Rochettes – Avenant n°1  

VOIRIE RESEAUX DIVERS

  • Rétrocession de voirie du lotissement privé « Résidence de Clairville »
  • Rétrocession de voirie du lotissement privé « Les Terrasses d’Erquy »

RESSOURCES HUMAINES

  • Agents saisonniers 2023 – modification des indices de rémunération
  • Modification du tableau des effectifs

EDUCATION – ENFANCE ET JEUNESSE

  • Marché 2022 – 07 : Lot 1 : avenant N°2 au marché de travaux, rénovation et réorganisation intérieure du groupe scolaire Joseph EHREL :  Sarl OPI – ZA de KERBIQUET – 22140 CAVAN
  • Marché 2022 – 07 : Lot 2 : avenant N°2 au marché de travaux, rénovation et réorganisation intérieure du groupe scolaire Joseph EHREL : SARL  RONDEL  3 rue Pierre et Marie Curie 22190 PLERIN

COMPTES RENDUS LEGAUX

  • Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22).

Délibérations du Conseil Municipal

La séance audio est retransmise en direct, accessible à partir de la page :
https://www.youtube.com/erquybretagne