Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.
Prochaine réunion du Conseil municipal jeudi 01 juin 2023 à 20h00 à la salle des fêtes d’Erquy.
Ordre du Jour du Conseil
Article du CGCT L.2121-10 et suivants.
INFORMATION AU CONSEIL
- Validation du compte-rendu du conseil municipal du 20 avril 2023
- Démission d’un conseiller, nouveau nombre d’élus au conseil municipal (prendre acte)
- Les changements pour les dotations par les bailleurs sociaux et LTM pour les primo accédants
ORGANE DÉLIBÉRANT
- Composition de la CDSP 2020-2026 : commission de délégation de service public. Article L1411-5 du code général des collectivités territoriales
- Composition des commissions municipales permanentes mandature 2020-2026 – Délégation des groupes proportionnelle
- Commission d’appel d’offres : constitution 2020-2026
- Délégation municipale 2020-2026 au centre nautique d’Erquy
- Comité de pilotage mandat municipal 2020-2026 partenariat de portage foncier avec l’EPF
- Mandat municipal 2020-2026 – comité technique du plan de circulation des voies douces
- Mandat municipal 2020-2026 : Communauté d’agglomération Lamballe Terre et Mer : Commission locale d’évaluation des transferts de charges
- Mandat municipal 2020-2026 : La caisse des écoles
- Remplacement d’un élu de la minorité démissionnaire du comité de suivi du PLU
URBANISME / AFFAIRES FINANCIERES
- Convention SPL SB2A Lotissement des Rochettes – Avenant n°1
VOIRIE RESEAUX DIVERS
- Rétrocession de voirie du lotissement privé « Résidence de Clairville »
- Rétrocession de voirie du lotissement privé « Les Terrasses d’Erquy »
RESSOURCES HUMAINES
- Agents saisonniers 2023 – modification des indices de rémunération
- Modification du tableau des effectifs
EDUCATION – ENFANCE ET JEUNESSE
- Marché 2022 – 07 : Lot 1 : avenant N°2 au marché de travaux, rénovation et réorganisation intérieure du groupe scolaire Joseph EHREL : Sarl OPI – ZA de KERBIQUET – 22140 CAVAN
- Marché 2022 – 07 : Lot 2 : avenant N°2 au marché de travaux, rénovation et réorganisation intérieure du groupe scolaire Joseph EHREL : SARL RONDEL 3 rue Pierre et Marie Curie 22190 PLERIN
COMPTES RENDUS LEGAUX
- Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22).
Délibérations du Conseil Municipal
La séance audio est retransmise en direct, accessible à partir de la page :
https://www.youtube.com/erquybretagne
