Réunion du Conseil Municipal

jeudi 4 avril 2013

Lieu : Salle des Fêtes

Réunion du Conseil Municipal à 20h30.

Ordre du Jour du Conseil

  • Budget Primitif 2013 du Budget Général.
  • Fiscalité 2013 :
    • Reconduction des Taux Fiscaux 2012 en date de 2009 ;
    • Abattement de 10% sur la valeur locative moyenne de la TH au bénéfice des handicapés.
  • Budget Primitif 2013 du Budget Annexe du Lotissement Saint-Pabu.
  • Budget Primitif 2013 du Budget Annexe du Lotissement des Hôpitaux.
  • Budget Primitif 2013 [ M. 49 ] : Alimentation en Eau Potable.
  • Budget Primitif 2013 [ M. 49 ] : Assainissement en Eaux Usées.
  • Budget Primitif 2013 [ M. 04 ] : Port de Plaisance d’Erquy Centre.
  • Budget Primitif 2013 [ M. 04 ] : Port de Plaisance d’Erquy Les Hôpitaux.
  • Comptes Administratifs 2012 du Budget Général et des budgets annexes.
  • Comptes de Gestion 2012 du Budget Général et des budgets annexes.
  • Taxe de Séjour 2013 : tarifs et modalités d’application.
  • Suite du Partenariat de Portage Foncier avec l’EPF, pour la Revitalisation du Centre-Ville :
    • Instauration d’un Sursis à Statuer ;
    • Création d’un Comité de Pilotage (ou Commission Urba élargie).
  • Travaux d’Électricité (BT), d’Éclairage Public et de Téléphonie (maîtrise d’ouvrage SDE) :
    • Approbation du programme prévisionnel 2013-1.
  • Déclassement de voirie rue Anne le Gal La Salle :
    • Déclassement sans enquête publique préalable d’un délaissé communal de 76 m² ;
    • Echange foncier Commune 25 m² (F 1456) / Patrick SABIN 450 m² (F 1148).
  • Déclassement de voirie rue Anne le Gal La Salle :
    • Déclassement sans enquête publique préalable d’un délaissé communal de 76 m² ;
    • Cession aux Consorts CARDIN 51 m² (F 1455).
  • Travaux d’’entretien de la signalisation horizontale (marché à bons de commande) :
    • Lancement de la consultation relative au marché de travaux.
  • Travaux d’entretien de voirie avec Point A Temps Automatique (PATA) (marché à bons de commande) :
    • Lancement de la consultation relative au marché de travaux.
  • Demande de dérogation pour l’application différée des nouveaux Rythmes Scolaires.
  • Adhésion à l’Agence Locale de l’Énergie
  • Questions diverses.